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DE L’ACCOMPAGNEMENT

QU’IL VOUS FAUT

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LE CABINET

Anne-Sophie et Lucie ont été collaboratrices pendant plusieurs années au sein d’un cabinet de niche, spécialisé en propriété intellectuelle et particulièrement actif dans le domaine de la création, des médias et du numérique.

Ayant chacune développé des compétences complémentaires, et partageant une vision commune de la profession, c’est tout naturellement qu’elles ont pris la décision de s’associer.

C’est ainsi qu’est né Dot.

Dot. intervient principalement dans les secteurs de la création, de la musique, de la communication, des marques, des données personnelles et du numérique.

L’ACCOMPAGNEMENT

Dot. accompagne ses clients, français et étrangers, tant au stade :

● du conseil (création de structures, accompagnement dans le cadre du lancement de projets, adhésion aux sociétés de gestion collective, rédaction et négociation de contrats, consultations juridiques, clearances, dépôt et gestion de portefeuilles de marques, mise en conformité au RGPD…),

● que du contentieux (rédaction de lettres de mise en demeure, oppositions en matière de marques, saisies-contrefaçon, négociation de protocoles transactionnels, procédures judiciaires…).

Ce qui caractérise Dot. : Les besoins de nos clients et la réussite de leurs projets passent avant tout. Nous faisons preuve de pragmatisme et d’une grande capacité d’adaptation. Chaque client est différent, et nous mettons un point d’honneur à adapter notre accompagnement au profil et aux exigences de chacun. Chez Dot., nous considérons qu’un bon avocat est un avocat à votre écoute, moteur de solutions concrètes.

COMPÉTENCES

Création et médias

  • Dot. intervient pour le compte de l’ensemble des acteurs de la publicité (annonceurs, agences de publicité, producteurs exécutifs, agences créatives, agences de mannequins et d’influenceurs…) et les assiste dans tous les domaines, de l’élaboration au lancement de leurs campagnes.

  • La création et la publication de contenu par les influenceurs est devenu un moyen de communication incontournable pour les entreprises, dans tous les domaines. Dot. accompagne les influenceurs dans le cadre de la création de leur statut ou de leur société, les conseille afin que leurs contenus soient en conformité avec la règlementation applicable, négocie les contrats de collaboration avec les marques et assure le suivi des campagnes.

  • Artistes-interprètes, éditeurs musicaux, producteurs, distributeurs, réalisateurs… Dot. assiste l’ensemble des intervenants de l’industrie musicale, à tous les stades de leur activité (création de société, adhésion aux sociétés de gestion collective, dépôts, élaboration d’une base contractuelle, négociation de contrats...).

  • Dot. assiste les différents intervenants du monde du luxe, de la mode et de la beauté (grands groupes, créateurs indépendants, agences de publicité et de création, agences de mannequins…) de l’élaboration de leur stratégie à la mise en place et au lancement de leurs campagnes.

  • Créateurs, photographes, réalisateurs, et leurs agences : Dot. accompagne les artistes ou leurs représentants, en les assistant notamment dans le cadre de la création de leur statut ou de leur société, du développement de leurs projets, et de l’élaboration et de la négociation de leurs contrats.

  • Dot. assiste les créateurs et les producteurs dans le cadre du développement et du lancement de leurs projets, notamment à l’occasion de la mise en place et de la négociation de leurs contrats.

  • Dot. intervient pour le compte d’auteurs et de maisons d’édition en tous domaines (littérature, bandes dessinées, photographie...) et les assiste dans le cadre du développement et de la contractualisation de leurs projets.

Propriété industrielle

  • Dot. assiste ses clients dès le stade d’élaboration de leur stratégie de dépôt, et intervient notamment pour des recherches d’antériorités, dépôts et gestion de portefeuilles de marques, mise en place de surveillances, oppositions, ou actions en contrefaçon.

  • Dot. accompagne ses clients dans le cadre du dépôt et du suivi de portefeuilles de dessins et modèles, et les assiste pour tout litige pouvant naître à l'occasion de leur dépôt ou de leur exploitation.

  • Dot. assiste ses clients dans le cadre de toutes actions pré-contentieuses et contentieuses en matière de concurrence déloyale et de parasitisme, dans tous domaines.

Numérique

  • Dot. assure la mise en conformité de tous types d’entreprises au RGPD (rédaction de politiques de confidentialité, rédaction et négociation de contrats avec les partenaires, échanges avec les autorités compétentes…) et propose un accompagnement sur-mesure focalisé sur la compréhension des enjeux et la simplicité d’implémentation.

  • Dot. maîtrise la réglementation applicable aux acteurs du numérique et accompagne régulièrement ses clients dans la préparation de conditions générales d’utilisation et de conditions générales de vente, mais aussi pour toutes questions liées à la publicité en ligne, la prospection commerciale, le droit de rétractation…

  • Dot. rédige et négocie tous types de contrats informatiques (fourniture de matériels ou de services, SaaS, développement et intégration de logiciels, création et hébergement de sites internet, maintenance, contrats agiles, contrats de licence, Cloud computing...).

  • Dot. aide ses clients à gérer et à défendre leurs noms de domaine, en maîtrisant notamment les procédures spécifiques applicables au contentieux des noms de domaine ou encore les questions de responsabilité des intermédiaires techniques.

Anne-Sophie
Contival

Avocate

A la suite d’un Master II de droit de la propriété industrielle et artistique (Paris I Panthéon-Sorbonne) et d’un Master II de droit du numérique (Paris II Panthéon-Assas), Anne-Sophie a approfondi sa formation au sein du Master II de droit des données personnelles de l’Université de Paris (anciennement Paris V Descartes-Diderot), premier Master spécialisé dans ce domaine, dirigé par Nathalie Martial-Braz avec qui elle a par la suite collaboré à de nombreuses reprises.

Ses années d’exercice dans un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle, son engagement quotidien avec les équipes juridiques et opérationnelles de groupes internationaux de la beauté et du luxe, chacune de ses expériences l’a amenée à accompagner des clients aux besoins très divers mais exigeant tous expertise et adaptation.

Toutes ont révélé l’importance d’un œil rigoureux mais pragmatique, qualités que partagent Lucie et Anne-Sophie.

Anne-Sophie intervient principalement en droit de la propriété intellectuelle, en particulier en marques, et sur toutes questions liées au numérique et à la protection des données à caractère personnel.

Lucie a obtenu un Master II en droit privé (Paris I Panthéon-Sorbonne) ainsi qu’un Master II en droit de la propriété intellectuelle appliquée (Paris XII), puis a poursuivi son cursus à Londres au sein du Master of Science en propriété intellectuelle de l’université Queen Mary.

Lucie a ensuite exercé pendant 6 ans dans un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle, particulièrement actif dans le domaine de la création, des médias et de l’entertainment. Elle a à cette occasion été détachée à plusieurs reprises au sein de grands groupes internationaux, et a travaillé dans ce cadre de façon quotidienne avec des équipes juridiques et opérationnelles, ce qui lui a permis de développer une forte capacité d’adaptation et d’appréhension immédiate des besoins et des attentes de ses clients.

Lucie intervient plus particulièrement dans les secteurs de la musique, de la communication et de l’influence, du luxe et de la mode, ainsi qu’en matière de marques. Elle représente notamment ses clients en tant que mandataire d’artistes.

Elle est en parallèle chargée d’enseignement à l’université Sorbonne Nouvelle, où elle enseigne le droit de la culture, et dispense des formations professionnelles sur-mesure auprès des équipes juridiques et opérationnelles de ses clients.

Lucie
Quéméré

Avocate - Mandataire d’artistes

HONORAIRES

Dot. propose différents modes d’accompagnement, pour s’adapter aux besoins spécifiques de chacun.

Dot. ne réalise aucune mission sans l’accord préalable de ses clients, tant sur le contenu précis de la mission concernée, que sur les honoraires facturés.

Un devis détaillé (ou convention d’honoraires) est adressé à chaque client avant la réalisation de toute diligence.

La périodicité des paiements et les délais de règlement sont définis avec le client selon sa situation, et fixés au moment de l’établissement du devis.

  • Pour des prestations déterminées en matière de conseil ou de contentieux (notamment rédaction de contrats, recommandations, lettres de mise en demeure…), Dot. favorise le recours au forfait, ce qui permet à ses clients d’avoir une visibilité totale sur les honoraires qui seront facturés.

  • Lorsque le recours au forfait n’est pas adapté, ou pour des questions annexes aux honoraires facturés sous forme de forfait, Dot. propose une facturation au temps passé. Le taux horaire et le nombre d’heures estimé sont alors toujours communiqués au client en avance.

  • Dot. peut proposer des honoraires de résultat, si la situation le permet et selon les désirs de ses clients, étant précisé que ce type d’honoraires ne constitue en aucun cas l’essentiel des honoraires facturés.

  • Dot. propose à ses clients la mise en place d’abonnements (nombre hebdomadaire, mensuel, ou annuel d’heures dédiées), ce qui leur assure un accompagnement sur-mesure et sur la durée, sur tous types de sujets. Dot. s’engage dans ce cadre à faire preuve d’une grande disponibilité et réactivité, et à s’adapter aux besoins spécifiques de chacun.

  • Mise en place ou revue des outils contractuels, amélioration des processus en place, formation des équipes juridiques et opérationnelles, assistance quotidienne d’équipes surchargées, ou encore remplacement de congé maladie ou maternité, Dot. se rend disponible, une ou plusieurs journées par semaine, sur place ou à distance, pour accompagner les services juridiques ayant besoin d’un soutien ponctuel ou permanent, ou les entreprises ne bénéficiant pas de service juridique mais se trouvant face à un besoin dans ce domaine.